Responsabilité du dirigeant
Dans un monde en constante évolution, les chefs d’entreprise sont de plus en plus exposés et leur responsabilité personnelle est de plus en plus souvent engagée. Notre assurance Responsabilité des Dirigeants leur offre la tranquillité d’esprit pour faire face à ces défis et protéger leur patrimoine privé, leurs biens et ceux de leur famille.
Nos atouts
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Protection Complète
Une protection complète contre les risques juridiques et financiers auxquels les dirigeants peuvent être exposés dans l’exercice de leurs fonctions
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Expertise et qualité de service
Des souscripteurs seniors dédiés, un service sinistre engagé et performant
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Adaptabilité
En collaboration étroite avec votre courtier, une équipe qui prend en compte vos besoins
pour garantir un niveau de protection adapté, de la PME à la grande entreprise
A savoir
- Les dirigeants ne sont pas couverts par l’assurance Responsabilité Civile (RC) de l’entreprise lorsqu’ils sont mis en cause pour non-respect de la législation ou de la règlementation ou pour des erreurs de gestion.
- L’assurance Responsabilité des Dirigeants intervient dès lors pour les protéger dans le cas où leur patrimoine et leur responsabilité personnelle seraient engagés.
Notre offre
- Une couverture complete destinée à protéger les chefs d’entreprise contre les pertes personnelles – ou l’avance des frais de défense – à la suite d’une action en justice intentée pour des actes fautifs présumés en leur qualité d’administrateurs et de dirigeants
- Les principales garanties
- Frais de défense civile et pénale
- Réclamations liées à l’emploi
- Réclamations liées à l’atteinte à l’environnement
- Extension pour les dirigeants des entités extérieures
De nombreuses options sont possibles, parlez-en avec votre courtier.
Pour compléter la couverture de votre entreprise; nous proposons l’assurance RC générale et RC pro.
*Information simplifiée, se référer aux documents contractuels pour le détail des garanties et conditions
En Savoir plus
Offres complémentaires
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Casualty
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Questions fréquentes
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Qu’est-ce que la responsabilité civile des dirigeants ?
La responsabilité civile des dirigeants désigne l’obligation personnelle d’un chef d’entreprise de répondre des fautes commises dans le cadre de ses fonctions. Cela peut concerner une erreur de gestion, un manquement à la réglementation ou une décision ayant causé un préjudice à la société ou à un tiers.
L’assurance responsabilité civile des mandataires sociaux proposée par MSIG Europe protège le dirigeant contre ces risques, en couvrant les frais de défense et les éventuelles indemnisations. -
À qui s’adresse l’assurance responsabilité civile des mandataires sociaux ?
Cette assurance s’adresse à tous les dirigeants et administrateurs : gérants, directeurs généraux, membres du conseil d’administration ou du comité exécutif.
Elle vise à les protéger individuellement contre les réclamations liées à leurs décisions professionnelles, qu’il s’agisse de négligence, de non-conformité réglementaire ou de fautes de gestion. -
Que couvre une assurance responsabilité civile pour dirigeants ?
L’assurance responsabilité civile des dirigeants couvre notamment les frais de défense civile et pénale, les réclamations liées à l’emploi (harcèlement, licenciement, discrimination), ainsi que certaines actions environnementales.
Elle permet au dirigeant d’exercer ses fonctions en toute sérénité, en anticipant les conséquences juridiques et financières d’une mise en cause personnelle. -
Pourquoi souscrire une assurance RC dirigeants ?
Souscrire une assurance RC dirigeants est essentiel pour préserver son patrimoine personnel. En cas de mise en cause pour une erreur ou une faute de gestion, le dirigeant peut être tenu responsable sur ses biens propres.
Avec MSIG Europe, il bénéficie d’une protection complète et personnalisée, adaptée à la taille et au profil de son entreprise. -
Quelle différence entre la RC entreprise et la RC mandataires sociaux ?
La responsabilité civile entreprise couvre les dommages causés par l’activité ou les employés de la société, tandis que la responsabilité civile des mandataires sociaux vise les fautes personnelles commises par les dirigeants dans l’exercice de leurs fonctions.
En cas de décision jugée fautive, seule l’assurance dédiée aux mandataires sociaux prend en charge la défense et les éventuelles indemnisations du dirigeant.
